Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s'appliquent de façon exclusive entre KAMEA Nature (ci-après « La boutique») et toute personne visitant ou effectuant un achat via le site kameanature.fr (ci-après « le Client »). En passant commande sur notre site, vous acceptez sans réserve les présentes conditions.
2. Identification de la société
- Adresse e-mail: kameanature@hotmail.com
- Numéro de Siret: 913 533 659 0001
3. Produits
Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de la Boutique ne pourrait être engagée.
4. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros ou en monnaie locale toutes taxes comprises (TTC) hors participation aux frais de traitement et d'expédition. La Boutique se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.
5. Commande
Pour passer commande, l'acheteur doit suivre le processus d'achat en ligne et valider le paiement. Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente. La Boutique accusera réception de la commande dès sa validation par l'envoi d'un email.
6. Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Le Client peut effectuer le règlement de façon sécurisée via tous les modes de paiements disponibles sur notre site.
7. Livraison
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et varient selon la destination. En cas de retard de livraison, la responsabilité de la Boutique ne pourra être engagée.
8. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d'un délai de 14 jours pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour qui sont à votre charge. Ce délai court à compter de la réception des biens. Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine et complets.
9. Retours et remboursements
En cas de rétractation, le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours suivant la réception des produits retournés. Les frais de retour sont à la charge de l'acheteur, sauf en cas de produit défectueux ou non conforme à la commande.
10. Garantie et responsabilité
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés. En cas de non-conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné, échangé ou remboursé.
11. Données personnelles
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion de votre commande. Conformément à la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et de suppression des données vous concernant.
12. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site de la Boutique sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de KAMEAnature. Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores.
13. Droit applicable et litiges
Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.